Mentions Légales

Site Internet : www.lacledespossibles.net

 

SIRET : 911 562 932 000 10

Adresse fiscale : 43 rue des roseaux, 85460 L’Aiguillon La Presqu'Ile

Adresse cabinet : 3 rue des mouettes, 85460 L'Aiguillon La Presqu'Ile

Responsable de publication : Marion CHARNEAU, e-mail : marion.cledespossibles@gmail.com

Hébergeur : WIX, site : https://wix.com

Cookies

 

 

Conditions générales de vente :

Les séances individuelles d’accompagnement au mieux-être durent une heure et la durée peut varier de 45 minutes à 2h00 en fonction de la prestation (hypnose, magnétisme, soins énergétiques). Les tarifs sont fixes est précisés en pages « Tarifs » La TVA est non applicable (article 293B du CGI). Le montant est à payer en fin de séance, les modes de paiement acceptés sont les espèces, les chéques et le virement bancaire ou via GooglePay. Une facture ainsi qu’un reçu de paiement est remis en fin de séance. La facture est émise par Marion CHARNEAU Autoentrepreneur. Les séances ont lieu au : 3 rue des mouettes, 85460 L’Aiguillon La Presqu'Ile, et peuvent exceptionnellement se faire à domicile, dans un rayon de 10kms maximum, moyennant des frais supplémentaires de 10€.

Conditions d’annulation : pour annuler ou reporter une séance programmée, contacter directement Marion Charneau. Toute séance non annulée dans un délai de 24h avant le rendez-vous pourra être facturée.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

lacledespossibles.net est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : lacledespossibles.net. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

Limitations de responsabilité :

lacledespossibles.net ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.lacledespossibles.net, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel dysfonctionnant, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. la clé des possibles. ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.lacledespossibles.net. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. la clé des possibles. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la clé des possibles. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

Médiation de la consommation :

REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES - MEDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions des articles L 611-1 et R 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges:
Lorsque le consommateur a adressé une réclamation écrite au professionnel et qu'il n'a pas obtenu satisfaction ou de réponse dans un délai de deux mois, il peut soumettre gratuitement sa réclamation au médiateur de la consommation. Le médiateur doit être saisi dans le délai maximal d'un an à compter de la réclamation initiale.
Le médiateur MCP MEDIATION peut être saisi directement en ligne à l'adresse suivante : www.mcpmediation.org ou par courrier
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION et PATRIMOINE - 12 Square Desnouettes - 75015 PARIS

 

RGPD :

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle - Votre praticien conserve vos données personnelles dans des outils de bureautique auxquels lui seul a accès - Conformément à la RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ces données.

 

Liens hypertextes et cookies :

Le site https://www.lacledespossibles.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de lacledespossibles.net. Cependant, la clé des possibles. n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site https://www.lacledespossibles.net est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur, pour refuser l’installation des cookies.

 

Limite avec les professions de santé :

Les hypnothérapeutes, hypnologues, hypno-praticiens, les magnétiseurs, énergéticiens, masseurs,  accompagnent vers le mieux-être et le développement personnel. Ils ne font pas partie des professionnels de santé et ne peuvent intervenir dans vos prescriptions médicales. N'arrêtez pas votre traitement médical sans avis de votre médecin. En cas de doute et/ou de maladie, consultez un médecin.